Bail à ferme, agriculteur pensif dans son champ
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Terres à louer: le blé avant tout

S’il protège l’agriculteur, le bail à ferme pèse pourtant sur l’accès à la terre. En cause, les pratiques de la sous-location et du chapeau, qui participent à la hausse des prix de location. Paradoxe : très souvent, elles ont lieu entre les exploitants eux-mêmes. Témoignages de Yannick, Michel, Éric et bien d’autres. 

Sang-Sang Wu, journaliste | sang-sang@tchak.be

« Il ne faut pas venir cultiver l’an prochain. »… C’est avec cette phrase assassine que le rêve de Yannick Hostie a pris fin. Historien de l’art de formation, cet ancien maraîcher cultivait jadis Tétons de Vénus et autres Cornes des Andes sur deux hectares, dans une ferme non loin de Soignies. Mais ça, c’était avant. Avant que l’agriculteur à qui il sous-louait sa parcelle le mette dehors, lui confisquant ainsi son premier outil de travail. « J’ai perdu tous mes clients. J’ai dû arrêter mon activité. » Car après avoir traversé le désert de long en large durant trois ans, Yannick n’a jamais pu retrouver d’accès à la terre. Et sans terres à cultiver, un paysan est peu de chose.

+++ Cet article sur la course aux primes et au rendement dans le monde agricole est un des six chapitres de la première enquête de Tchak! Accès à la terre, la loi des plus forts.

Comme beaucoup de nouveaux agriculteurs, Yannick prenait en sous-location, à l’année, les terres grâce auxquelles il vivait. Il ne le savait pas mais ce statut de sous-locataire le rendait excessivement vulnérable, car il n’était pas formellement le preneur du bail. D’ailleurs, lorsque l’agriculteur à qui il louait sa parcelle le prie de débarrasser le plancher, il n’a aucune voie de recours. « La sous-location, c’est la balançoire suspendue à la branche d’arbre qu’est le contrat de location. Si la branche se casse et tombe, la balançoire tombe avec elle », fait remarquer Paul Renier, avocat spécialisé en droit rural. 

+++ Étienne de Dorlodot (Sogesa), l’homme aux 83 sociétés agricoles

Les agriculteurs locataires qui ont la chance d’avoir hérité des baux à ferme des années 50 s’y accrochent. Il faut dire qu’ils deviennent de plus en plus rares puisque les propriétaires rechignent désormais à donner leurs terres en location aux fermiers. Tout en surprotégeant les agriculteurs historiques, cet outil – pourtant indispensable – génère des dérives qui privent les nouveaux arrivants d’un accès sécurisé à la terre. 

+++ Aides PAC et course aux primes : de la ferme à la firme

Jusqu’à présent et dans les faits, il était possible pour un fermier ayant atteint l’âge de la pension de continuer à être agriculteur sur le papier et de donner ses terres en sous-location à un jeune qui cultive réellement. « Cela leur permet de garder leur bail à ferme, de toucher une sous-location et de déclarer les parcelles pour avoir les primes de la PAC (Politique Agricole Commune) », déclare Michel (prénom d’emprunt), éleveur de brebis en province de Namur.

« Moi, je sous-loue des terres à des retraités, admet Éric Wyngaert, producteur de lait, à Aiseau-Presles. Je n’ai pas le choix si je veux des terres à côté de ma porte. Et il faut que je caresse les anciens dans le sens du poil si je veux continuer à exploiter leurs terres. » 

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